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Conditions générales de vente
INSEP.Ventes

Les productions de l'INSEP représentent une information professionnelle, scientifique, technique et pédagogique au service de tous les acteurs du monde du sport : étudiants, athlètes, entraîneurs, chercheurs, enseignants, cadres sportifs étrangers...

Les productions de l'INSEP comprennent :
- des productions écrites produites par l'Unité Publications du Service d'Information et de Documentation ;
- des productions audiovisuelles (cassettes vidéo, CD-ROMs) produites par l'Unité de Production Audiovisuelle et Multimédia ;
- des logiciels produits par le Laboratoire d'Informatique appliquée au sport.


Conditions générales de ventes vidéos/cd-rom/dvd.

Vente sur place

Toutes les productions sont vendues sur place par :
INSEP.Ventes
11, Avenue du Tremblay
75012 Paris
Téléphone: +33 (0)1 41 74 41 50
Télécopie: +33 (0)1 41 74 45 31
Courriel: insep.ventes@insep.fr
Accès: Bois de Vincennes, Métro Château de Vincennes puis Bus 112, arrêt INSEP

Horaires
Ouvert du lundi au vendredi : 9 h 00 - 12 h 30 et 13 h 30 - 17 h 00
Fermé en Août et jours fériés. Périodes de Congés scolaires : se renseigner


Vente par correspondance

- Pour les productions audiovisuelles (cassettes vidéos et dvd) et les logiciels (cd-rom), adressez votre bon de commande et votre règlement à l'ordre de M. L'Agent Comptable de l'INSEP à :
INSEP.Ventes
11 Avenue du Tremblay
75012 Paris

- Pour les livres, adressez votre bon de commande et votre règlement à :
Librairie Vigot-Maloine
23, rue de l'Ecole de médecine - 75006 Paris
Tél : +33 (0)1 43 25 60 45 ou +33 (0)1 43 29 54 50
Courriel : vpc@vigot.fr
Commandes par Internet : (voir notre mode d'emploi)
www.vigotmaloine.fr

Les livres sont également disponibles dans toutes les librairies qui peuvent en assurer la commande auprès de la Librairie Vigot-Maloine, notre diffuseur.

Administrations, pays étrangers et DOM TOM: une facture PRO-FORMA vous sera adressée prix HT et frais d'envoi pour le pays concerné inclus.
We shall send you a proforma invoice including prices free taxes and exact forwarding charges. The cassettes and cd-rom will be send on payment of the bill.


Tous nos envois sont en recommandés. Les cassettes, cd-rom et dvd ne sont ni repris, ni échangés, sauf en cas de problèmes techniques.
- Cassettes en VHS SECAM. Disponibles en PAL (NTSC sur demande).
- Prix de ventes en Euro. TVA: livres 5,5%, vidéos et autres 19,6%.


Conditions générales d'utilisation des cassettes vidéos en vente.

1.Règle générale
Elle est rappelée sur la jacquette de chaque cassette, parfois, au début du vidéogramme. ''Tous droits du producteur et du propriétaire de l'oeuvre enregistrée réservés pour tous pays. Sauf autorisation, la duplication, la vente, le prêt, l'exportation, l'utilisation de ce vidéogramme pour l'exécution publique et la radiodiffusion sont interdits.''
L'utilisation est donc réservé au détenteur des cassettes pour son propre usage dans le cadre familial ou privé. Toute autre utilisation, même à titre gratuit, n'est pas autorisée.
Ces dispositions relvent de la législation en vigueur sur les droits d'auteur, (lois du 11 mars 1957, du 03 juillet 1985, du 01 juillet 1992).

2. Les cassettes, cd-rom et dvd.
Toutes les cassettes et cd-rom en vente bénéficient d'une autorisation de ''visionnement non commercial (gratuit) dans un but pédagogique, dans l'enceinte des établissements scolaires, universitaires et des institutions sportives, et prêt gratuit pour les bibliothèques publiques.''
Ces cassettes et cd-rom peuvent donc être utilisées avec une classe, avec des sportifs au club, visionnées dans les bibliothèques ou centre de documentation de ces institutions.


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